Conditions générales d’utilisation Helixorenasavex

L’utilisation du site helixorenasavex.sbs est soumise aux présentes conditions générales. Veuillez les lire attentivement afin de faire un usage éclairé et conforme de nos services et contenus.

5 janvier 2026

Acceptation des conditions

En accédant à helixorenasavex.sbs, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter pleinement les présentes conditions d’utilisation. Celles-ci encadrent la relation entre l’utilisateur et le site et s’appliquent durant toute la navigation.

Définitions

Les termes importants employés dans ces conditions sont expliqués pour plus de clarté.

• Site : désigne l’ensemble des pages accessibles via le nom de domaine helixorenasavex.sbs et ses éventuelles extensions.
• Utilisateur : toute personne qui consulte, navigue ou utilise les fonctionnalités et services proposés.
• Contenus : textes, images, vidéos, éléments graphiques ou fonctionnalités publiés sur le site.
• Services : prestations, outils ou informations proposés directement par Helixorenasavex ou par des partenaires.

Utilisation du service

helixorenasavex.sbs propose des contenus informatifs et des solutions digitales conçues pour répondre aux besoins des professionnels et entreprises.

Admissibilité

Nos services sont destinés principalement aux personnes majeures ou habilitées à conclure un contrat au nom d’une structure.

L’utilisation par des mineurs requiert l’accord préalable d’un responsable légal.

Engagements de l’utilisateur

Tout utilisateur doit veiller à utiliser le site dans le respect de la loi et des présentes conditions.

• S’assurer de la fiabilité des informations fournies lors de l’utilisation du site ou des formulaires.
• Ne pas entraver le fonctionnement du site ni porter atteinte à l’intégrité ou la sécurité des systèmes.
• Respecter la confidentialité des données et ne pas usurper l’identité d’autrui.
• Utiliser les contenus dans un cadre légal, sans intention frauduleuse ou préjudiciable.

Utilisations interdites

Certaines pratiques sont strictement proscrites sur notre site.

• Utiliser le site à des fins illégales, diffamatoires, discriminatoires ou incitant à la haine.
• Tenter d’accéder de façon non autorisée à nos systèmes ou d’en perturber le fonctionnement.
• Extraire, reproduire ou utiliser sans autorisation les contenus ou données du site.
• Diffuser des virus, logiciels malveillants ou tout code dangereux pour la sécurité.
• Utiliser les coordonnées du site pour de la prospection commerciale non sollicitée.

Propriété intellectuelle et droits

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, bases de données, graphismes) est protégé par le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non expressément autorisée est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

Contenus utilisateurs soumis

Les utilisateurs peuvent être amenés à soumettre des commentaires, avis ou suggestions via le site.

Vie privée et données personnelles

Helixorenasavex s’engage à assurer la confidentialité et la sécurité des données collectées. Consultez notre politique de confidentialité pour plus de précisions sur l’usage et la protection de vos informations personnelles. Consulter la politique

Clause de non-responsabilité Helixorenasavex

L’utilisation du site se fait sous votre seule responsabilité et selon vos propres choix.

Limitation de responsabilité

Helixorenasavex ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser Helixorenasavex en cas de préjudice résultant d’un usage non conforme ou illégal du site.

Résolution des différends et loi

Tout différend relèvera de la compétence des juridictions françaises.

Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les litiges éventuels relèvent des tribunaux français.

Résiliation

Helixorenasavex se réserve le droit de restreindre ou suspendre l’accès du site en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Helixorenasavex peut modifier à tout moment ses conditions. Les changements prendront effet dès leur publication sur le site.

Divisibilité

Si une disposition est jugée invalide, les autres resteront applicables.

Intégralité de l’accord

Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre Helixorenasavex et l’utilisateur pour l’utilisation du site.

Nous contacter pour toute question

Pour toute question relative à ces conditions, veuillez nous contacter via l’un des moyens ci-dessous.